Mentions légales
1. Éditeur du site et de l'application
Le site leclubdesrh.fr, la plateforme app.leclubdesrh.fr et l'application mobile « Le Club des RH » (ensemble, le « Site » et l'« Application ») sont édités par :
- Le Club des RH, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
- Siège social : 238 Chemin Marius Eynaud, 13310 Saint-Martin-de-Crau
- Immatriculée au RCS de Tarascon sous le numéro 980 627 053 (SIRET 980 627 053 00013)
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR84980627053
- Téléphone : 01 89 71 33 23
- Email : admin@leclubdesrh.fr
- Directeur de la publication : Lucas Sarini, représentant légal
2. Hébergement
La plateforme et l'Application sont hébergées par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne, téléphone +49 9831 505-0.
Le site vitrine leclubdesrh.fr est hébergé par Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis.
3. Nature du service et public visé
Le Club des RH est une plateforme de mise en relation entre des entreprises et des consultants RH indépendants. Le Site et l'Application s'adressent exclusivement à des professionnels. Ils ne sont pas destinés aux consommateurs ni aux mineurs.
4. Propriété intellectuelle
La marque, le logo, les textes, les images, les bases de données, les logiciels et plus largement l'ensemble des éléments du Site et de l'Application sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Le Club des RH ou à ses concédants. Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les contenus fournis par les utilisateurs (profils, documents, comptes rendus) restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à Le Club des RH les droits nécessaires à leur affichage et à leur traitement pour le fonctionnement du service.
5. Responsabilité
Le Club des RH s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité des informations et des services, sans garantie d'absence d'interruption ou d'erreur. Le Club des RH ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, ni du contenu des sites tiers vers lesquels pointent des liens.
6. Liens hypertextes
Les liens vers le Site sont autorisés sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de Le Club des RH et de ne pas induire en erreur sur l'origine des contenus. Le Club des RH peut demander leur retrait à tout moment.
7. Données personnelles et cookies
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8. Signaler un contenu illicite
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9. Programme d'apport d'affaires
Le Programme d'Apport d'Affaires est régi par ses conditions générales.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions sont soumises au droit français. Sauf règle impérative contraire, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de Le Club des RH.